Politique de confidentialité

Lorsque vous naviguez sur le site Internet du CIUSSS du Nord-de-l’Île-de-Montréal, incluant l’ensemble de ses sous-domaines, vous pouvez exprimer vos préférences concernant l’utilisation des témoins de connexion (cookies). Vous pouvez ainsi modifier le niveau de confidentialité des témoins, en désactivant les témoins de connexion qui ne sont pas essentiels au fonctionnement du site Internet, depuis le bandeau d'acception des cookies. Toutefois, nous souhaitons vous prévenir que cette action peut avoir un impact sur votre expérience lors de votre visite.

Le CIUSSS du Nord-de-l’Île-de-Montréal utilise les témoins de connexion suivants :

• Essentiels : ces témoins de connexion garantissent le bon fonctionnement de notre site Internet.
• Statistiques et audiences : ces témoins de connexion mesurent les interactions des utilisatrices et utilisateurs avec notre site internet. Ils nous aident à connaitre leur profil et à améliorer notre site Internet.
• Contenus personnalisés : ces témoins de connexion permettent d’offrir du contenu personnalisé et non intrusif une fois qu’une personne a quitté notre site Internet.
• Optimisation des campagnes du CIUSSS du Nord-de-l’Île-de-Montréal : ces témoins de connexion mesurent les interactions avec nos campagnes publicitaires (principalement des campagnes de recrutement). Ils nous aident aussi à comprendre les préférences des utilisatrices et utilisateurs et à optimiser l’efficacité de nos campagnes publicitaires.

Les témoins de connexion nous permettent d'avoir accès à des renseignements personnels, comme :

• Votre système d’exploitation (Windows, iOS, Android...) et le type et le modèle de votre appareil
• Votre navigateur internet (Google, Safari, etc.)
• La langue utilisée
• Votre adresse IP et votre localisation, déterminée par votre adresse IP
• Votre fournisseur Internet
• Le domaine du site précédent visité
• Les différentes pages visitées sur notre site Internet et la durée de la visite

Le CIUSSS du Nord-de-l’Île-de-Montréal utilise les signaux Google (Google Signals) pour connaitre votre tranche d’âge, votre genre et vos intérêts. Ces informations sont collectées uniquement lorsque vous naviguez sur le site Internet du CIUSSS du Nord-de-l’Île-de-Montréal en étant connectée ou connecté à votre compte Google et que vous avez donné votre consentement à Google pour l’utilisation de ces informations.

L’utilisation de témoins de connexion et des signaux Google permet de :

• Faciliter votre accès au site Internet du CIUSSS du Nord-de-l’Île-de-Montréal et de naviguer plus facilement.
• Fournir au CIUSSS du Nord-de-l’Île-de-Montréal un portrait global des personnes naviguant sur notre site Internet en incluant leurs habitudes de navigation. Ces renseignements peuvent être utilisés pour améliorer nos pratiques et améliorer le parcours de nos utilisateurs. 

Google Analytics est un outil de mesure d’audience Web. Google Analytics collecte des renseignements liés à votre navigation sur ce site Internet. Cet outil nous fournit des statistiques et des analyses pour nous aider à optimiser nos pages Internet, nos contenus, notre référencement naturel, le parcours utilisateur et l’accès à l’information. 

Ces renseignements collectés par Google Analytics sont : 

• le système d’exploitation de votre ordinateur et/ou de votre téléphone mobile ainsi que la langue utilisée
• votre position géographique, votre âge et votre genre
• les pages Internet que vous consultez
• la date, l’heure et le nombre de vos visites

 
Google Analytics conservent ces données sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google peut communiquer ces renseignements à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent les données pour son compte. 
Pour avoir plus d’informations sur les renseignements recueillis par Google et l’usage qu’il en est fait, consultez sa Politique de confidentialité et conditions d’utilisation. 

Si vous le désirez, vous pouvez empêcher Google d’enregistrer les renseignements relatifs à votre navigation en installant, sur votre ordinateur, le module complémentaire de navigateur pour la désactivation de Google Analytics. Sur mobile, vous pouvez utiliser un navigateur privé ou utiliser le mode « incognito ».  

Microsoft Clarity est un outil d'analyse comportementale qui fournit, par exemple, des tableaux de bord et des cartes thermiques des pages des sites Internet. Ces données permettent de mieux comprendre comment les utilisateurs interagissent avec les sites et de cibler plus facilement les améliorations à apporter aux interfaces.

Tous les renseignements collectés à l’aide de l’outil Microsoft Clarity sont stockés dans le service infonuagique Microsoft Azure aux États-Unis ou dans tout autre pays dans lequel Microsoft ou ses sous-traitants exercent leurs activités.

Microsoft recueille certaines données pour les utiliser dans le cadre de Microsoft Advertising. Les fichiers témoins de Microsoft Clarity sont aussi Microsoft peut partager les données avec ses filiales :

• lorsque cela est exigé par la loi,
• pour répondre à une procédure judiciaire,
• pour protéger ses clients,
• pour protéger des vies humaines,
• pour maintenir la sécurité de ses produits,
• pour protéger les droits et la propriété de Microsoft et de ses clients.

Microsoft recueille certaines données pour les utiliser dans le cadre de Microsoft Advertising. Les fichiers témoins de Microsoft Clarity sont aussi utilisés pour recueillir des renseignements sur les interactions telles que les clics, le défilement, le mouvement de la souris, etc. Ces informations ne peuvent être associées à une personne. Tous les renseignements fournis par l’utilisateur dans les zones de saisie (par exemple les numéros de téléphone ou les adresses courriel) sont masqués par défaut et ne sont pas collectés.

Microsoft Clarity conserve les enregistrements pendant 30 jours à compter de la date d’enregistrement. Cependant, les cartes thermiques, les enregistrements favoris et certains enregistrements sélectionnés au hasard peuvent être conservés jusqu’à 13 mois.

Pour avoir plus d’informations sur les renseignements recueillis par Microsoft et l’usage qu’il en est fait, consultez la Déclaration de confidentialité de Microsoft.

Google Tag Manager est un outil de gestion de balises. Cet outil nous permet d’intégrer et d’activer facilement nos outils de mesure d’audience comme Google Analytics et Microsoft Clarity, mentionnés ci-dessus. 
Google Tag Manager ne récolte pas de renseignements personnels, et n’accèdent pas aux données récoltées par les balises de mesure d’audience. 

YouTube (Google) utilise les fichiers témoins pour diverses fins, notamment pour améliorer l'expérience des utilisateurs, fournir des fonctionnalités essentielles et collecter des données à des fins d'analyse et de publicité. Les utilisateurs de YouTube ont la possibilité de gérer leurs préférences en matière de fichiers témoins et de publicité, ainsi que de désactiver certaines fonctionnalités de suivi publicitaire.

Plusieurs services dispensés par le CIUSSS du Nord-de-l’Île-de-Montréal impliquent la collecte de renseignements personnels par le biais d’un moyen technologique.

Ces renseignements personnels peuvent être collectés de différentes façons, notamment :

• Directement auprès de la personne concernée
• Par l’intermédiaire d’un appareil électronique utilisé pour un service de santé

Les renseignements personnels collectés varient selon le service dispensé. Il s’agit surtout de :

• Renseignements d’identification (nom, prénom, date de naissance, numéro de dossier, etc.)
• Renseignements concernant votre état de santé

Ces renseignements personnels sont collectés afin de vous offrir des services de santé et des services sociaux personnalisés et adaptés à votre condition de santé.

Certains projets de recherche menés au CIUSSS du Nord-de-l’Île-de-Montréal impliquent la collecte de vos renseignements personnels par un moyen technologique : formulaires ou sondages électroniques, instruments médicaux ou applications accessibles sur un appareil mobile.

Les renseignements personnels collectés peuvent être :

• Renseignements d’identification (nom, prénom, date de naissance, numéro de dossier, etc.)
• Renseignements concernant votre état de santé
• Renseignements concernant votre situation socioéconomique ou vos habitudes de vie

Ils sont collectés afin de mener à terme le projet de recherche auquel vous participez.

Vous pouvez refuser la collecte de renseignements personnels en communiquant avec l’équipe de recherche. Ce refus pourrait toutefois vous empêcher de participer au projet de recherche.

Vos renseignements personnels ne sont pas communiqués à l’extérieur du Québec, sauf si indication contraire lors de la collecte des renseignements ou sur le formulaire de consentement à la participation à un projet de recherche.

Le CIUSSS du Nord-de-l’Île-de-Montréal élabore différents sondages, notamment pour mesurer le degré de satisfaction de la clientèle à l’égard des services dispensés. Il est possible que des renseignements personnels soient collectés par le biais d’un sondage auquel vous répondez. Les renseignements personnels ainsi collectés varient d’un sondage à l’autre.

Il n’est pas obligatoire de participer à un sondage du CIUSSS du Nord-de-l’Île-de-Montréal. Le refus de participer à un sondage n’a pas de conséquences sur les soins et services qui vous sont ou seront offerts.

Lorsque vous vous abonnez à notre infolettre mensuelle "Mon monde en santé", le CIUSSS du Nord-de-l’Île-de-Montréal collecte vos renseignements personnels afin de pouvoir vous transmettre l’infolettre.

Les renseignements personnels collectés varient en fonction de l’infolettre ou de l’alerte. Il s’agit généralement de renseignements visant à vous identifier et à vous joindre : 

• Nom et prénom
• Courriel

La plateforme utilisée pour l'inscription à l'infolettre est Cyberimpact. Cette plateforme possède sa propre politique de confidentialité. Nous vous invitons à la consulter. 

Plusieurs formulaires sont mis en ligne par le CIUSSS du Nord-de-l’Île-de-Montréal afin de vous offrir un service, tels que le dépôt d’une plainte ou encore la possibilité de poser une question à un département spécifique.
Lorsque vous remplissez un formulaire en ligne, certains renseignements personnels peuvent être collectés. Généralement, voici les renseignements demandés :

• Nom et prénom
• Adresse
• Numéro de téléphone
• Adresse courriel
• Numéro de dossier

Il est généralement possible d’obtenir le service souhaité par le biais d’un autre moyen que le formulaire en ligne, soit par téléphone ou en se rendant au CIUSSS du Nord-de-l’Île-de-Montréal.

Lorsque vous nous contactez par téléphone, l’infrastructure de téléphonie du CIUSSS du Nord-de-l’Île-de-Montréal collecte certains renseignements personnels. Ce sont généralement : 

• Numéro de téléphone
• Heure de l’appel et durée de la conversation
• Langue choisie
• Menus utilisés et numéro de poste rejoint

Ces renseignements sont collectés pour améliorer nos services ainsi qu'à des fins statistiques.

Pour limiter la collecte de renseignements personnels associée à un appel téléphonique, vous pouvez, dans certaines situations, vous présenter dans l'une de nos installations.

Lorsque vous communiquez avec le CIUSSS du Nord-de-l’Île-de-Montréal par courriel, nous collectons votre adresse courriel ainsi que les différents renseignements personnels qui se trouvent dans votre message.

Les renseignements personnels collectés et la raison derrière cette collecte varient d’une situation à l’autre.

Nous vous suggérons de ne pas transmettre de renseignements personnels sensibles par courriel, à moins que ces renseignements soient chiffrés ou à moins d’une indication contraire.

Pour limiter la collecte de vos renseignements personnels associée à l’envoi d’un courriel, vous pouvez, dans certaines situations, téléphoner ou vous présenter dans l'une de nos installations.

Lorsque vous postulez à un emploi au CIUSSS du Nord-de-l’Île-de-Montréal, certains de vos renseignements personnels sont collectés :

• Nom et prénom
• Numéro de téléphone
• Courriel
• Diplôme(s) obtenu(s)
• Langue(s) parlée(s)
• Toutes les informations inscrites sur votre curriculum vitae ainsi que sur les autres documents transmis

Ces renseignements sont collectés afin de :

• Traiter et évaluer votre candidature
• Dresser des portraits statistiques
• Constituer une partie du dossier d’employée ou d’employé

Les données collectées par l’intermédiaire de la plateforme de recrutement sont hébergées au Canada et sont transmises aux personnes qui s’occupent du recrutement au CIUSSS du Nord-de-l’Île-de-Montréal afin de leur permettre d’étudier votre candidature.

Seuls les membres du personnel et les professionnels de la santé et des services sociaux du CIUSSS du Nord-de-l’Île-de-Montréal qui ont besoin de vos renseignements personnels dans l’exercice de leurs fonctions y ont accès.

Cet accès est limité aux renseignements personnels qui sont nécessaires à l’accomplissement de leur travail.

Dans certains cas, il peut arriver que nous communiquions vos renseignements personnels à certains fournisseurs ou à des prestataires de services externes au CIUSSS du Nord-de-l’Île-de-Montréal lorsque cela est nécessaire à la réalisation d’un contrat de service. Cet accès est limité aux renseignements qui leur sont nécessaires pour accomplir le contrat conclu avec le CIUSSS du Nord-de-l’Île-de-Montréal et ainsi vous offrir des services.

Le CIUSSS du Nord-de-l’Île-de-Montréal prend alors des mesures afin d’assurer la protection de vos renseignements personnels.

Lorsque vous participez à un projet de recherche, l’équipe de recherche associée au projet de recherche auquel vous participez a accès aux renseignements personnels collectés dans le cadre de ce projet. Cette équipe est composée des chercheurs, du personnel de recherche et de l'ensemble de leurs collaborateurs.

Lorsque la loi l’exige ou le permet, le CIUSSS du Nord-de-l’Île-de-Montréal pourrait communiquer vos renseignements personnels à une autre organisation (ex. afin de prévenir un acte de violence). Ce partage se fait toujours en cohérence avec les missions du CIUSSS du Nord-de-l’Île-de-Montréal. 

Le CIUSSS du Nord-de-l’Île-de-Montréal respecte les modalités prévues par la loi et ce sont seulement les renseignements nécessaires qui sont communiqués.

Le CIUSSS du Nord-de-l’Île-de-Montréal prend alors des mesures afin d’assurer la protection de vos renseignements personnels.

Dans certaines situations, il est possible que le CIUSSS du Nord-de-l’Île-de-Montréal communique vos renseignements personnels à une personne ou à une organisation à l’extérieur du Québec. Le CIUSSS du Nord-de-l’Île-de-Montréal s’assure alors que vos renseignements personnels soient protégés.